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191. Liste des agences en douane mise à jour  
Temps moyen de libération pour les déclarants en douane Temps moyen de libération pour les déclarants en douane  Juillet-Septembre 2024 (Heures&Minutes) Temps moyen de…  
192. Mesure à prendre en cas de Violations - Mesure à prendre en cas de Violations  
Mesure à prendre en cas de Violations L'administration des douanes, par ordonnance, suspend ou révoque une licence pour l'une ou l’autre des raisons suivantes, à savoir : ·violation par le…  
193. Mesure à prendre en cas de Violations  
Mesure à prendre en cas de Violations L'administration des douanes, par ordonnance, suspend ou révoque une licence pour l'une ou l’autre des raisons suivantes, à savoir : ·violation par le…  
194. Processus d'accréditation - Processus d'accréditation  
Processus d'accréditation Nouvelle demande Lorsque vous faites la demande pour la première fois, le fonctionnaire chargé de la réception des demandes de licences reçoit la demande en apposant le…  
195. Processus d'accréditation  
Processus d'accréditation Nouvelle demande Lorsque vous faites la demande pour la première fois, le fonctionnaire chargé de la réception des demandes de licences reçoit la demande en apposant le…  
196. Rôle des déclarants en douane  
Rôle des déclarants en douane Une agence en douane assume les fonctions suivantes : ·         i) fournir, chaque fois que l'administration des douanes…  
197. Rôle des déclarants en douane - Rôle des déclarants en douane  
Rôle des déclarants en douane Une agence en douane assume les fonctions suivantes : ·         i) fournir, chaque fois que l'administration des douanes…  
198. Agences en douane  
Agences en douane A clearing agency is an agency licenced to transact any business related to the goods entrance or exit. Basing on the Customs law, importers are obliged to engage customs…  
199. Agences en douane - Agences en douane  
Agences en douane A clearing agency is an agency licenced to transact any business related to the goods entrance or exit. Basing on the Customs law, importers are obliged to engage customs…  
200. Procédures d’exportation - Procédures d’exportation  
Procédures d’exportation EXPORTATION Les marchandises destinées à l'exportation autres que les marchandises auxquelles s'appliquent les dispositions des règlements 132, 133, 134 et 135 sont…  
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